Marque expirée - Marque en non vigueur

LMS FRANCE LMS KIT CONTROL
LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD S.A.R.L.
France Organisation Secours International Organisation Non Gouvernementale

Numéro de dépôt :
3438729
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/07/2016
LMS FRANCE LMS KIT CONTROL de LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD

Présentation de la marque LMS FRANCE LMS KIT CONTROL

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD et France Organisation Secours International Organisation Non Gouvernementale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LMS FRANCE LMS KIT CONTROL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD domicilié(e) ZA de la Prairie,73420 VOGLANS - 73420 - France et France Organisation Secours International Organisation Non Gouvernementale domicilié(e) Le Victor Amédée, 2 Avenue Paul Louis Merlin,73800 MONTMELIAN - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LMS FRANCE LMS KIT CONTROL est expirée depuis le 4 juillet 2016.

LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD a également déposé les autres marques suivantes : LMS WORLD WATER TREATMENT


LMS France – World Water Treatment – Groupe GMD S.A.R.L. - ZA de la Prairie,73420 VOGLANS - 73420 - France

France Organisation Secours International Organisation Non Gouvernementale - Le Victor Amédée, 2 Avenue Paul Louis Merlin,73800 MONTMELIAN - 73800 - France - SIREN 4


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Produits chimiques réactifs pour l'analyse de l'eau.Appareils pour l'analyse (non à usage médical) et la mesure de l'eau.Appareils de production de vapeur, appareils à étuve, appareils à filtrer et purifier l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.